Déposée le 17 mai 1977 par monsieur NOEL Francois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Annecy),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur NOEL Francois domicilié(e) PRINGY (Haute-Savoie) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027785.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur NOEL Francois - PRINGY (Haute-Savoie) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016
Viande, poisson, volailles, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves pickles, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poivre, vinaigre, sauces épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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